CABRINETTES DE L'ARDECHE
Présentation de la marque CABRINETTES DE L'ARDECHE
Déposée le 9 mars 1992 par PIZOT Richard Louis Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CABRINETTES DE L'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CABRINETTES DE L'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABRINETTES DE L'ARDECHE est expirée depuis le 9 mars 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16