Déposée le 25 novembre 1991 par PIZON Anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PIZON Anne domicilié(e) Chemin de Mesmay - 25440 - LIESLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.
La marque CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTOR est expirée depuis le 25 novembre 2021.
PIZON Anne - Chemin de Mesmay - 25440 - LIESLE - France
Cabinet Michel MOINAS - 13 Chemin du Levant - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209658 - Publication au BOPI 2001-11-09
Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349805 - Publication au BOPI 2002-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484826 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-22
Inscription le 25 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599869 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25
Eplucheur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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