Marque expirée - Marque en non vigueur

ART PATRIMOINE
PIXOS SAS

Numéro de dépôt :
3591266
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
ART PATRIMOINE de PIXOS

Présentation de la marque ART PATRIMOINE

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIXOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART PATRIMOINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIXOS domicilié(e) 104 rue du theatre,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 561 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès BAUVIN domicilié(e) 9 rue Descombes,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PATRIMOINE est expirée depuis le 29 juillet 2018.

PIXOS a également déposé les autres marques suivantes : ART PARKING , PARKING DU COMMERCE , LA CENTRALE DU PARKING , GROUPE PARC ETOILE , ART FINANCES


PIXOS SAS - 104 rue du theatre,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 479561136


Agnès BAUVIN - 9 rue Descombes,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.