Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-Cube Caméra Couleur Calibrée
Pixience, SAS

Numéro de dépôt :
3997240
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
C-Cube Caméra Couleur Calibrée de Pixience

Présentation de la marque C-Cube Caméra Couleur Calibrée

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pixience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-Cube Caméra Couleur Calibrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pixience domicilié(e) Les Arches - Bâtiment 3, 12 rue Louis Courtois de Viçose - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 108 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pixience, M. Jean-Michel Lagarde domicilié(e) Les Arches - Bâtiment 3, 12 rue Louis Courtois de Viçose - 31100 - Toulouse - France.

La marque C-Cube Caméra Couleur Calibrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-Cube Caméra Couleur Calibrée est expirée depuis le 11 avril 2023.

Pixience a également déposé les autres marques suivantes : PharmaDiag , PIXIENCE , C-CUBE


Pixience, SAS - Les Arches - Bâtiment 3, 12 rue Louis Courtois de Viçose - 31100 - Toulouse - France - SIREN 751108739


Pixience, M. Jean-Michel Lagarde - Les Arches - Bâtiment 3, 12 rue Louis Courtois de Viçose - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.