Présentation de la marque école française de télépilote de drone
Déposée le 13 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pixiel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « école française de télépilote de drone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pixiel domicilié(e) 2 rue robert schuman - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 642 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pixiel, M. rogez moise domicilié(e) 2 rue robert schuman - 44400 - REZE - France.
La marque école française de télépilote de drone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
pixiel, sarl - 2 rue robert schuman - 44400 - REZE - France - SIREN 529642753
pixiel, M. rogez moise - 2 rue robert schuman - 44400 - REZE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630637 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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