Présentation de la marque école française de télépilote de drone
Déposée le 13 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pixiel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « école française de télépilote de drone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pixiel domicilié(e) 2 rue robert schuman - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 642 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pixiel, M. rogez moise domicilié(e) 2 rue robert schuman - 44400 - REZE - France.
La marque école française de télépilote de drone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
pixiel, sarl - 2 rue robert schuman - 44400 - REZE - France - SIREN 529642753
pixiel, M. rogez moise - 2 rue robert schuman - 44400 - REZE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630637 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "école française de télépilote de drone"
