Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHOULDER+
PIXEE MEDICAL

Numéro de dépôt :
4595583
Date de dépôt :
01/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2029
SHOULDER+ de PIXEE MEDICAL

Présentation de la marque SHOULDER+

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2019 par PIXEE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHOULDER+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est PIXEE MEDICAL domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIXEE MEDICAL, Monsieur Sébastien HENRY domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.

La marque SHOULDER+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOULDER+ arrivera à expiration en date du 1 novembre 2029.


PIXEE MEDICAL - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France


PIXEE MEDICAL, Monsieur Sébastien HENRY - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.