Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pixcom cmc
PIXCOM CMC, SAS

Numéro de dépôt :
3903356
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
pixcom cmc de PIXCOM CMC

Présentation de la marque pixcom cmc

Déposée le 8 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIXCOM CMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pixcom cmc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIXCOM CMC domicilié(e) 83 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 825 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIXCOM CMC, Mme PELOUS HELENE domicilié(e) 83 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

La marque pixcom cmc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pixcom cmc est expirée depuis le 8 mars 2022.

PIXCOM CMC a également déposé les autres marques suivantes : AFRICA VILLAGE


PIXCOM CMC, SAS - 83 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France - SIREN 537825903


PIXCOM CMC, Mme PELOUS HELENE - 83 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 12 juin 2012 - Retrait partiel n°577485 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-12

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589818 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589817 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Inscription le 23 janvier 2013 - Erratum;Rejet partiel n°593162 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Bureaux de placement n'étant pas destinés à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services transfert de devises, services de paiement électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) n'étant pas destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services transfert de devises, services de paiement électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.

Recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation). Aucun des produits et services précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services transfert de devises, services de paiement électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.