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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIVOT
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JEAN-CHARLES PIVOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-CHARLES PIVOT
SARL PIVOT

Numéro de dépôt :
3282060
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/03/2014
JEAN-CHARLES PIVOT de PIVOT

Présentation de la marque JEAN-CHARLES PIVOT

Déposée le 25 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JEAN-CHARLES PIVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIVOT domicilié(e) MONTMAY,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT PIVOT SARL PIVOT domicilié(e) MONTMAY,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France.

La marque JEAN-CHARLES PIVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-CHARLES PIVOT est expirée depuis le 25 mars 2014.


SARL PIVOT - MONTMAY,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France


VINCENT PIVOT SARL PIVOT - MONTMAY,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 18 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547273 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-18

Inscription le 18 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547272 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-18

Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Vin.