Marque expirée - Marque en non vigueur

3E économie d'eau économie d'énergie environnement
PIVETEAU jacky

Numéro de dépôt :
98740955
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/07/2018

Présentation de la marque 3E économie d'eau économie d'énergie environnement

Déposée le 8 juillet 1998 par PIVETEAU jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 3E économie d'eau économie d'énergie environnement »

Le déposant est PIVETEAU jacky domicilié(e) 6 place du commerce,85100 LES SABLES D'OLONNE (dossier no 2376811) - 85100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVETEAU jacky domicilié(e) 6 place du commerce,85100 LES SABLES D'OLONNE (dossier no 2376811) - 85100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3E économie d'eau économie d'énergie environnement est expirée depuis le 8 juillet 2018.

PIVETEAU jacky a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-ECO


PIVETEAU jacky - 6 place du commerce,85100 LES SABLES D'OLONNE (dossier no 2376811) - 85100 - France


PIVETEAU jacky - 6 place du commerce,85100 LES SABLES D'OLONNE (dossier no 2376811) - 85100 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376811 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

- appareils pour filtrer - recycler, réutiliser et économiser l'eau - pompes (machines) - stockage en cuve de l'eau - traitement récupération, recyclage de l'eau - pour l'environnement et l'économie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.