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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIVETEAU BOIS
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FUSION PELLETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FUSION PELLETS
PIVETEAU BOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4376272
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
FUSION PELLETS de PIVETEAU BOIS

Présentation de la marque FUSION PELLETS

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIVETEAU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUSION PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIVETEAU BOIS domicilié(e) La Vallée Sainte-Florence - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 250 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque FUSION PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION PELLETS arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

PIVETEAU BOIS a également déposé les autres marques suivantes : LAM'WOOD , BioCalor , MELODIK , PIVETEAU , VIVRE EN BOIS SCIERIE PIVETEAU , WEX , Equi Pellets La litière pratique, économique, écologique , SP DURAPIN LE BOIS EXTREME


PIVETEAU BOIS, Société par actions simplifiée - La Vallée Sainte-Florence - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France - SIREN 547250100


IPSILON, Mme. Marion VIDAL - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Combustibles, biocombustibles, bois à brûler, copeaux de bois pour l'allumage et le chauffage, briquettes de bois, briquettes combustibles, granulés de bois pour le chauffage ; granulés de bois pour le chauffage [ combustibles], allume-feu.