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Marques déposées par madame PIVETAUD marie-dominique
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NATURE ET POTAGER EN VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE ET POTAGER EN VILLE
Mme PIVETAUD marie-dominique

Numéro de dépôt :
3982693
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/02/2023
NATURE ET POTAGER EN VILLE de PIVETAUD marie-dominique

Présentation de la marque NATURE ET POTAGER EN VILLE

Déposée le 14 février 2013 par madame PIVETAUD marie-dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NATURE ET POTAGER EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est madame PIVETAUD marie-dominique domicilié(e) 17 rue Henri Sicard - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PIVETAUD marie-dominique domicilié(e) 17 rue Henri Sicard - 33400 - TALENCE - France.

La marque NATURE ET POTAGER EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET POTAGER EN VILLE est expirée depuis le 14 février 2023.


Mme PIVETAUD marie-dominique - 17 rue Henri Sicard - 33400 - TALENCE - France


Mme PIVETAUD marie-dominique - 17 rue Henri Sicard - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

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