Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEV
PIVAUDRAN Bruno
PIVAUDRAN Mathieu

Numéro de dépôt :
3340745
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
SOLEV de PIVAUDRAN Bruno

Présentation de la marque SOLEV

Déposée le 2 février 2005 par PIVAUDRAN Bruno et PIVAUDRAN Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Les déposants sont PIVAUDRAN Bruno domicilié(e) EVOPLAST L-D Pièces Longues 46200 LACHAPELLE AUZAC - France et PIVAUDRAN Mathieu domicilié(e) EVOPLAST L-D Pièces Longues 46200 LACHAPELL AUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathieu PIVAUDRAN SOLEV domicilié(e) Zone Artisanale,46600 MARTEL - 46600 - France.

La marque SOLEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEV est expirée depuis le 2 février 2015.

PIVAUDRAN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : EVOPLAST


PIVAUDRAN Bruno - EVOPLAST L-D Pièces Longues 46200 LACHAPELLE AUZAC - France

PIVAUDRAN Mathieu - EVOPLAST L-D Pièces Longues 46200 LACHAPELL AUZAC - France


M. Mathieu PIVAUDRAN SOLEV - Zone Artisanale,46600 MARTEL - 46600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 8 juin 2005 - retrait partiel n°413394 - Publication au BOPI 2005-06-08

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel. ; Couleurs, vernis, laques (peintures), métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs. ; Informations en matière de traitement de matériaux, services de gravure, services de dorure, sérigraphie, services de photogravure. ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projet techniques, élaboration (conception), portant sur des matières plastiques, le traitement de surface et le décor d'articles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.