Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE PATISSERIE
PIVAN GUY
LE BRETTE VILLOIS ANNIE

Numéro de dépôt :
92428987
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque BOULANGERIE PATISSERIE

Déposée le 24 juillet 1992 par PIVAN GUY et LE BRETTE VILLOIS ANNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOULANGERIE PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Les déposants sont PIVAN GUY, domicilié(e) CHAMPCORS BRUZ 35170 - France et LE BRETTE VILLOIS ANNIE, domicilié(e) CHAMPCORS BRUZ 35170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVAN GUY - France.

La marque BOULANGERIE PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE PATISSERIE est expirée depuis le 24 juillet 2002.

PIVAN GUY a également déposé les autres marques suivantes : CORNUSIENNE , FARIDIS , FLEUR D'EPIS , FLEUR D'EPIS , MEULAIN, MEULETTE , CLEUNAYSIENNE , TRADIVARIUS, l'excellence boulangère , MON BOULANGER C'EST SACRE ! , ARTISANE LE VRAI PAIN ARTISANAL VOTRE ARTISAN BOULANGER PETRIT LES FARINES DE SON ARTISAN MEUNIER ARTISOU


PIVAN GUY - CHAMPCORS BRUZ 35170 - France

LE BRETTE VILLOIS ANNIE - CHAMPCORS BRUZ 35170 - France


PIVAN GUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, levure poudre à lever, glace à rafraichir.Publicité, gestion des affaires commerciales, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.