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Marques déposées par PIVAN EMMANUEL
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LE RHEUSOIS & LA RHEUSOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RHEUSOIS & LA RHEUSOISE
PIVAN EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3462182
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/11/2016
LE RHEUSOIS & LA RHEUSOISE de PIVAN EMMANUEL

Présentation de la marque LE RHEUSOIS & LA RHEUSOISE

Déposée le 10 novembre 2006 par PIVAN EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE RHEUSOIS & LA RHEUSOISE »

Le déposant est PIVAN EMMANUEL domicilié(e) Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVAN EMMANUEL domicilié(e) Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RHEUSOIS & LA RHEUSOISE est expirée depuis le 10 novembre 2016.

PIVAN EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : GOUSTERON LE PAIN DES BOIS , L'ART du pain , La Sarrasine , Artisane Artisou LE VRAI PAIN ARTISANAL Votre Artisan boulanger pétrit les farines de son Artisan meunier , TRADIVARIUS, l'excellence boulangère , LE BRUZOIS ET LA BRUZOISE


PIVAN EMMANUEL - Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France


PIVAN EMMANUEL - Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Farine et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiseries.

Publicité, gestion des affaires commerciales. Organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité.

Restauration (alimentation).