Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PIVAN Emmanuel
/
Artisane Artisou LE VRAI PAIN ARTISANAL Votre Artisan boulanger pétrit les farines de son Artisan meunier
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Artisane Artisou LE VRAI PAIN ARTISANAL Votre Artisan boulanger pétrit les farines de son Artisan meunier
PIVAN Emmanuel

Numéro de dépôt :
3574443
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Artisane Artisou LE VRAI PAIN ARTISANAL Votre Artisan boulanger pétrit les farines de son Artisan meunier de PIVAN Emmanuel

Présentation de la marque Artisane Artisou LE VRAI PAIN ARTISANAL Votre Artisan boulanger pétrit les farines de son Artisan meunier

Déposée le 13 mai 2008 par PIVAN Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Artisane Artisou LE VRAI PAIN ARTISANAL Votre Artisan boulanger pétrit les farines de son Artisan meunier »

Le déposant est PIVAN Emmanuel domicilié(e) lieu-dit Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVAN Emmanuel domicilié(e) Lieu-dit Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque Artisane Artisou LE VRAI PAIN ARTISANAL Votre Artisan boulanger pétrit les farines de son Artisan meunier est expirée depuis le 13 mai 2018.

PIVAN Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : GOUSTERON LE PAIN DES BOIS , L'ART du pain , LE RHEUSOIS & LA RHEUSOISE , La Sarrasine , TRADIVARIUS, l'excellence boulangère , LE BRUZOIS ET LA BRUZOISE


PIVAN Emmanuel - lieu-dit Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France


PIVAN Emmanuel - Lieu-dit Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 30 juillet 2012 - Renonciation totale n°579921 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, et confiseries tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Publicité, gestion des affaires commerciales, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.