Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château POUCHAUD-LARQUEY
PIVA SCEA, SCEA

Numéro de dépôt :
4338639
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
Château POUCHAUD-LARQUEY de PIVA

Présentation de la marque Château POUCHAUD-LARQUEY

Déposée le 16 février 2017 par PIVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château POUCHAUD-LARQUEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est PIVATODO domicilié(e) Château des Seigneurs de Pommyers - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 188 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVA, SCEA, M. PIVA Jean-Luc domicilié(e) Château des Seigneurs de Pommyers - 33540 - SAINT-FELIX-DE-FONCAUDE - France.

La marque Château POUCHAUD-LARQUEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château POUCHAUD-LARQUEY arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


PIVA SCEA, SCEA - Château des Seigneurs de Pommyers - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France - SIREN 413188061


PIVA, SCEA, M. PIVA Jean-Luc - Château des Seigneurs de Pommyers - 33540 - SAINT-FELIX-DE-FONCAUDE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).