Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Chateau HAUT POUCHAUD
PIVA Jean-Luc, SCEA

Numéro de dépôt :
1270017
Date de dépôt :
10/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
10/01/2023

Présentation de la marque Chateau HAUT POUCHAUD

Déposée le 10 janvier 1983 par PIVA Jean-LucTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Chateau HAUT POUCHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIVA Jean-LucTODO domicilié(e) Château des Seigneurs de Pommyers - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 188 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIVA SCEA Jean-Luc domicilié(e) Château des Seigneurs de Pommyers - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France.

La marque Chateau HAUT POUCHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Chateau HAUT POUCHAUD est expirée depuis le 10 janvier 2023.

PIVA Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES SEIGNEURS DE POMMYERS


PIVA Jean-Luc, SCEA - Château des Seigneurs de Pommyers - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France - SIREN 413188061


PIVA SCEA Jean-Luc - Château des Seigneurs de Pommyers - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2233032 - Publication au BOPI 2002-12-27

Renouvellement sans limitation n°2013528 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520693 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU HAUT POUCHAUD"