CHATEAU DES SEIGNEURS DE POMMYERS
Présentation de la marque CHATEAU DES SEIGNEURS DE POMMYERS
Déposée le 17 janvier 1991 par PIVA Jean LucTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES SEIGNEURS DE POMMYERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DES SEIGNEURS DE POMMYERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES SEIGNEURS DE POMMYERS est expirée depuis le 17 janvier 2021.
PIVA Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2001 n°2190143 - Publication au BOPI 2001-01-10
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459542 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-07