Déposée le 10 février 1997 par PITTY MARC-HENRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X-SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est PITTY MARC-HENRY, domicilié(e) 31 AV. J.B Clément, 92100 BOULOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XCELL PHARMA - France.
La marque X-SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PITTY MARC-HENRY - 31 AV. J.B Clément, 92100 BOULOGNE - France
XCELL PHARMA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, huiles essentielles lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques vétérinaires substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Emplâtres, matériel pour pansements Produits pour les animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires matériel de suture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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