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Marques déposées par PITTY Marc-Henry
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VIA LACTEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA LACTEA
PITTY Marc-Henry

Numéro de dépôt :
97662025
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque VIA LACTEA

Déposée le 4 février 1997 par PITTY Marc-Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA LACTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est PITTY Marc-Henry, domicilié(e) 31, avenue J.B. Clément, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XCELL PHARMA - France.

La marque VIA LACTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA LACTEA est expirée depuis le 4 février 2007.

PITTY Marc-Henry a également déposé les autres marques suivantes : GREEN LAB , D E U S , EFFIGEL , W-32 , PRAXIGEL , ADENS , ALDENS , SMILE , AEVUM , XCELL DENT


PITTY Marc-Henry - 31, avenue J.B. Clément, 92100 BOULOGNE - France


XCELL PHARMA - France


Inscription le 18 mars 1998 - Rejet partiel n°251610 - Publication au BOPI 1998-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.