Déposée le 23 octobre 1979 par PITTWAY CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEAQUIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PITTWAY CORPORATION domicilié(e) (société organisée selonles lois de l'état de Pennsylvanie, EUA) 601 Skokie Boulevard NORTHBROOK Illinois (EUA). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI. - France.
La marque SEAQUIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PITTWAY CORPORATION - (société organisée selonles lois de l'état de Pennsylvanie, EUA) 601 Skokie Boulevard NORTHBROOK Illinois (EUA). - États-Unis
CAPRI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039
Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176372 - Publication au BOPI 1994-09-19
Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173277 - Publication au BOPI 1994-06-09
Appareils de remplissage en aérosols, organes et accessoires pour aérosols et notamment manettes de vannes, organes de manoeuvre, capsules de fermeture, organes de montage et de raccordement, tubes plongeurs et récipients;services de remplissage de récipients en aérosols.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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