Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X CEL
Numéro de dépôt :
1198783
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1992
Présentation de la marque X CEL
Déposée le 18 mars 1982 par monsieur PITTION Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X CEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque X CEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X CEL est expirée depuis le 18 mars 1992.
PITTION Max a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32