Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X CEL
Monsieur PITTION Max

Numéro de dépôt :
1198783
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1992

Présentation de la marque X CEL

Déposée le 18 mars 1982 par monsieur PITTION Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X CEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PITTION Max domicilié(e) 20, rue Tacon, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque X CEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X CEL est expirée depuis le 18 mars 1992.

PITTION Max a également déposé les autres marques suivantes : XL , MAP , SOLAZUR


Monsieur PITTION Max - 20, rue Tacon, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

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