MODA7
Présentation de la marque MODA7
Déposée le 12 février 1988 par monsieur PITTAVINO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODA7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MODA7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODA7 est expirée depuis le 12 février 1998.
PITTAVINO Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28