Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Laboratoire Diététique & Micronutrition – LDM
Mme PITTALUGA Saveria

Numéro de dépôt :
4024131
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
Laboratoire Diététique & Micronutrition – LDM de PITTALUGA Saveria

Présentation de la marque Laboratoire Diététique & Micronutrition – LDM

Déposée le 1 août 2013 par madame PITTALUGA Saveria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Laboratoire Diététique & Micronutrition – LDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est madame PITTALUGA Saveria domicilié(e) 19 rue Rossini - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque Laboratoire Diététique & Micronutrition – LDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoire Diététique & Micronutrition – LDM est expirée depuis le 1 août 2023.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoire Diététique & Micronutrition – LDM est expirée depuis le 1 août 2023.


Mme PITTALUGA Saveria - 19 rue Rossini - 06000 - NICE - France


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 12 juin 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°625460 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718567 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Dispositifs (logiciels) de stockage informatique et de lecture d'information ; logiciels (programmes enregistrés), supports d'enregistrement optiques et magnétiques ;

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; almanachs ; articles pour reliure ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ;

Edition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non).