Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONTRABECH
PITT Marie-Paule

Numéro de dépôt :
93478531
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
23/07/2013

Présentation de la marque CHATEAU MONTRABECH

Déposée le 23 juillet 1993 par PITT Marie-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU MONTRABECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est PITT Marie-Paule domicilié(e) 10 rue Dantoine,11000 Carcassonne (dossier no 2237922) - 11000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PITT Marie-Paule domicilié(e) 10 rue Dantoine,11000 Carcassonne (dossier no 2237922) - 11000 - France.

La marque CHATEAU MONTRABECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MONTRABECH est expirée depuis le 23 juillet 2013.

PITT Marie-Paule a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTRABECH-PITT , CHATEAU MONTRABECH-GODFRIN


PITT Marie-Paule - 10 rue Dantoine,11000 Carcassonne (dossier no 2237922) - 11000 - France


PITT Marie-Paule - 10 rue Dantoine,11000 Carcassonne (dossier no 2237922) - 11000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 18 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381448 - Publication au BOPI 2003-11-18

Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237922 - Publication au BOPI 2003-02-25

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vins à appellation d'origine contrôlée Corbières provenant de l'exploitation viticole exactement dénomée "Château Montrabech" commune de Lezignan Corbières", Aude