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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PITSOUTS
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LA DEGRIFFERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEGRIFFERIE
S.A.R.L. PITSOUTS

Numéro de dépôt :
94509816
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque LA DEGRIFFERIE

Déposée le 24 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PITSOUTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LA DEGRIFFERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PITSOUTS domicilié(e) 2 rue Colonel DRIANT, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 756 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PITSOUTS - France.

La marque LA DEGRIFFERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEGRIFFERIE est expirée depuis le 24 février 2004.


S.A.R.L. PITSOUTS - 2 rue Colonel DRIANT, 10000 TROYES - France - SIREN 384756797


SARL PITSOUTS - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278271 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Tous vêtements pour enfants et adultes, lingerie, layette, prêt à porter, vêtements d'intérieur et d'extérieur, tenues sportives, chaussures, chapeaux, pantalons.