Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADIFRANCE
PITRAT Yves MArio

Numéro de dépôt :
1264060
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1993
TRADIFRANCE de PITRAT Yves MArio

Présentation de la marque TRADIFRANCE

Déposée le 9 décembre 1983 par PITRAT Yves MArio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRADIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PITRAT Yves MArio domicilié(e) 75, rue Buffon, 75005 PARIS., agissant au nom et pour le compte de la sté TRADIFRANCE en formation. - France.

La marque TRADIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PITRAT Yves MArio - 75, rue Buffon, 75005 PARIS., agissant au nom et pour le compte de la sté TRADIFRANCE en formation. - France


Inscription - Transmission de propriété n°22345 - Publication au BOPI 1984-32

Produits français de l'art populaire, de l'artisanat traditionnel, de la petite industrie, se rapportant à la vie quotidienne et aux traditions régionales.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).