Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITRALYS
PITOY épouse CHAUMETTE Marie-France

Numéro de dépôt :
98760089
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque MITRALYS

Déposée le 19 novembre 1998 par PITOY épouse CHAUMETTE Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MITRALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est PITOY épouse CHAUMETTE Marie-France, domicilié(e) 1, rue Clément Ader, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PITOY épouse CHAUMETTE M. France - France.

La marque MITRALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITRALYS est expirée depuis le 19 novembre 2008.


PITOY épouse CHAUMETTE Marie-France - 1, rue Clément Ader, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France


PITOY épouse CHAUMETTE M. France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Télécommunication. - agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. - éditions de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Productions de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services ; vétérinaires et d'agricultures ; services juridiques ; recherche scientifiques et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; - maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompe funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Locations de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.