Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NET-BOX MUSIC
Monsieur PITOUX Jacques Monsieur PITOUX Michel
Numéro de dépôt :
3333320
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque NET-BOX MUSIC
Déposée le 5 janvier 2005 par monsieur PITOUX Jacques et monsieur PITOUX Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « NET-BOX MUSIC »
Les déposants sont monsieur PITOUX Jacques domicilié(e) Au Soleil Levant,32370 BOURROUILLAN - 32370 - France et monsieur PITOUX Michel domicilié(e) Au Soleil Levant,32370 BOURROUILLAN - 32370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PITOUX Jacques domicilié(e) Au Soleil Levant,32370 BOURROUILLAN - 32370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PITOUX Jacques - Au Soleil Levant,32370 BOURROUILLAN - 32370 - France
Monsieur PITOUX Michel - Au Soleil Levant,32370 BOURROUILLAN - 32370 - France
Monsieur PITOUX Jacques - Au Soleil Levant,32370 BOURROUILLAN - 32370 - France
Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet total n°421830 - Publication au BOPI 2005-11-09
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Supports d'enregistrement. Disques Compact à partir d'un support vierge nominatif, comportant une étape consistant à inscrire un code sur ledit support pour un télécharchement unique dudit fichier audio par Internet et une inscription par gravure du fichier sur le support vierge nominatif. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie lélématique ; communications par terminaux d'ordinateurs par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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