Marque expirée - Marque en non vigueur

GATEAU DAUPHINOIS
PITOT Raymond

Numéro de dépôt :
1462285
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2018
GATEAU DAUPHINOIS de PITOT Raymond

Présentation de la marque GATEAU DAUPHINOIS

Déposée le 21 avril 1988 par PITOT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GATEAU DAUPHINOIS »

Le déposant est PITOT Raymond domicilié(e) Zone Artisanale,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2369980) - 26600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PITOT domicilié(e) Zone Artisanale Les Lots,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2369980) - 26600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GATEAU DAUPHINOIS est expirée depuis le 21 avril 2018.


PITOT Raymond - Zone Artisanale,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2369980) - 26600 - France


Monsieur PITOT - Zone Artisanale Les Lots,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2369980) - 26600 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369980 - Publication au BOPI 2008-04-11

Renouvellement sans limitation n°2111172 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248973 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248973 - Publication au BOPI 1998-02-02

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