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Marques déposées par monsieur PITOIS Henri
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QUALICOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICOUETTE
Monsieur PITOIS Henri

Numéro de dépôt :
97696195
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2007

Présentation de la marque QUALICOUETTE

Déposée le 18 septembre 1997 par monsieur PITOIS Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALICOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est monsieur PITOIS Henri domicilié(e) Place du 11Novembre, Craon 53400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PITOIS Henri - France.

La marque QUALICOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICOUETTE est expirée depuis le 18 septembre 2007.


Monsieur PITOIS Henri - Place du 11Novembre, Craon 53400 - France


Monsieur PITOIS Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Literie linges Couettes à l'exception des couettes en plumes Matelas Sur-matelas Linge de maison Couettes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).