Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN DISCOTHEQUE
PITOIS GERARD

Numéro de dépôt :
95574968
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque AMERICAN DISCOTHEQUE

Déposée le 31 mai 1995 par PITOIS GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « AMERICAN DISCOTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est PITOIS GERARD, domicilié(e) Le Maurice Fribourg BT B1, Quartier Le Fournas, 83300 DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PITOIS GERARD - France.

La marque AMERICAN DISCOTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN DISCOTHEQUE est expirée depuis le 31 mai 2005.

PITOIS GERARD a également déposé les autres marques suivantes : FRANCK GERARD PRODUCTION , IMAG'IN


PITOIS GERARD - Le Maurice Fribourg BT B1, Quartier Le Fournas, 83300 DRAGUIGNAN - France


PITOIS GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électrique pour le spectacle, l'animation, la distribution, la commande de courant. Photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, revue, prêts de livres, dressage d'animaux, production de spectacles, de films. Agence pour artistes et spectacles, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.