Marque expirée - Marque en non vigueur

e-Décisionnel
PITNEY BOWES SOFTWARE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
99783103
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019

Présentation de la marque e-Décisionnel

Déposée le 17 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PITNEY BOWES SOFTWAREA ASSOCIE UNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-Décisionnel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PITNEY BOWES SOFTWAREA ASSOCIE UNIQUE domicilié(e) 9 RUE PAUL LAFARGUE - 93210 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 403 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armelle GROLEE, LAMY & ASSOCIES domicilié(e) 40 rue de BONNEL - 69484 - LYON CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-Décisionnel est expirée depuis le 17 mars 2019.

PITNEY BOWES SOFTWAREA ASSOCIE UNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AddressXY , ThematicAddress , e-Address


PITNEY BOWES SOFTWARE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 9 RUE PAUL LAFARGUE - 93210 - SAINT DENIS - France - SIREN 501403166


Armelle GROLEE, LAMY & ASSOCIES - 40 rue de BONNEL - 69484 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311839 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478623 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 15 mai 2001 - Changement d'adresse n°323669 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470218 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination n°470219 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402871 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

- logiciels et progiciels (programmes enregistrés) pour le traitement de l'information - matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de conversion, de traitement et de transmission de données et d'informations géographiques, numériques, cartographiques ou autres ; banques et bases de données - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, du texte ou des images - supports d'enregistrement de tous types, numériques, disques compacts numériques, disquettes. - manuels pour le traitement de l'information - manuels et documentation de logiciels et d'ordinateurs - papier, carton destinés à l'enregistrement de programmes d'ordinateurs - imprimerie. - gestion de fichiers informatiques et bases de données géographiques, numériques, cartographiques ou autres, services comportant l'enregistrement, la transmission d'enregistrements, ainsi que la compilation et l'exploitation de données informatisées, prestations et services d'aide à la décision dans l'entreprise. - communication par terminaux d'ordinateurs de l'information, catalogues de présentation, de promotion, et communication sur tous réseaux informatiques, nationaux et internationaux, service de transmission d'information par voie télématique et Internet. - éducation, formation, enseignement, cartes, dessins, images géographiques, numériques. - élaboration, conception de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle ; programmation par ordinateurs - travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans géographiques, numériques, cartographiques ou autres, maintenance technique et conseils techniques en matière informatique et géographique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.