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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PITNEY BOWES SOFTWARE
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"FRANCIEMES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"FRANCIEMES"
PITNEY BOWES SOFTWARE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92401457
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022

Présentation de la marque "FRANCIEMES"

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PITNEY BOWES SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "FRANCIEMES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PITNEY BOWES SOFTWARE domicilié(e) 134 rue Danton - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 403 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque "FRANCIEMES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "FRANCIEMES" est expirée depuis le 16 janvier 2022.

PITNEY BOWES SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : GeoDecision


PITNEY BOWES SOFTWARE SAS, Société par actions simplifiée - 134 rue Danton - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 501403166


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212649 - Publication au BOPI 2001-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238621 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478623 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311839 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 15 mai 2001 - Changement d'adresse n°323669 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470218 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination n°470219 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490100 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

"Fonds de cartes sous forme de disquettes" et "sous forme papier"

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.