Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MÉTAL-MOBIL
Numéro de dépôt :
1246373
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
01/07/1993
Présentation de la marque MÉTAL-MOBIL
Déposée le 1 juillet 1983 par PITET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « MÉTAL-MOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MÉTAL-MOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉTAL-MOBIL est expirée depuis le 1 juillet 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07