Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉTAL-MOBIL
PITET Christian, "Petit Mayne", 47430 LE MAS D'AGENAIS.

Numéro de dépôt :
1246373
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
01/07/1993

Présentation de la marque MÉTAL-MOBIL

Déposée le 1 juillet 1983 par PITET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « MÉTAL-MOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PITET Christian, "Petit Mayne", 47430 LE MAS D'AGENAIS. - France.

La marque MÉTAL-MOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉTAL-MOBIL est expirée depuis le 1 juillet 1993.


PITET Christian, "Petit Mayne", 47430 LE MAS D'AGENAIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Conteneur pour la récupération des déchets, corbeille à papiers, porte-sacs et autre équipement de collectivités en serrurerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.