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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PITEL
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LES MICHELETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MICHELETTES
PITEL, société à responsabilité limitée, 17, rue Division Leclerc, 50300 AVRANCHES.

Numéro de dépôt :
1333170
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1995
LES MICHELETTES de PITEL

Présentation de la marque LES MICHELETTES

Déposée le 2 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MICHELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PITEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LES MICHELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MICHELETTES est expirée depuis le 2 décembre 1995.


PITEL, société à responsabilité limitée, 17, rue Division Leclerc, 50300 AVRANCHES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription - Transmission de propriété n°18270 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°18271 - Publication au BOPI

Produits de confiserie variés.