Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES PETITES VOITURES
Numéro de dépôt :
92443275
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES PETITES VOITURES
Déposée le 20 novembre 1992 par la société PITCHEN Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITES VOITURES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PITCHEN Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 1999 - Rejet total n°270380 - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1999-01-14