Les Rives d'Ozon
Présentation de la marque Les Rives d'Ozon
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) PITCH PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Rives d'Ozon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Rives d'Ozon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rives d'Ozon est expirée depuis le 7 décembre 2020.
PITCH PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43