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Marques déposées par madame PITARD née BELLY Bernadette
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CHATEAU LES BABINOTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BABINOTS
-Madame PITARD née BELLY Bernadette, "Les Babinots"
- Madame HERVE née HAURE Nicole, "Les Fillollèles"

Numéro de dépôt :
1631663
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/11/2010

Présentation de la marque CHATEAU LES BABINOTS

Déposée le 14 novembre 1990 par madame PITARD née BELLY Bernadette et madame HERVE née HAURE Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES BABINOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame PITARD née BELLY Bernadette domicilié(e) 33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2185497) - France et madame HERVE née HAURE Nicole domicilié(e) 33820 SAINT AUBIN DE BLAYE (dossier no 2185497) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame PITARD Bernadette domicilié(e) (dossier no 2185497) - France.

La marque CHATEAU LES BABINOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES BABINOTS est expirée depuis le 14 novembre 2010.


-Madame PITARD née BELLY Bernadette, "Les Babinots" - 33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2185497) - France

- Madame HERVE née HAURE Nicole, "Les Fillollèles" - 33820 SAINT AUBIN DE BLAYE (dossier no 2185497) - France


Madame PITARD Bernadette - (dossier no 2185497) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2000 n°2185497 - Publication au BOPI 2000-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES BABINOTS"