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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIT'AP
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“ BRONCOS13 ” Rugby à XIII Toulouse
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ BRONCOS13 ” Rugby à XIII Toulouse
PIT'AP, SARL

Numéro de dépôt :
4191424
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
“ BRONCOS13 ” Rugby à XIII Toulouse de PIT\'AP

Présentation de la marque “ BRONCOS13 ” Rugby à XIII Toulouse

Déposée le 23 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIT'AP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ BRONCOS13 ” Rugby à XIII Toulouse »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIT'AP domicilié(e) 32 rue des Frères Lion, BP 70 805 - 31008 - TOULOUSE CEDEX 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 085 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIT'AP, Mme BERGEZ Stéphanie domicilié(e) 32 rue des Frères Lion, BP 70 805 - 31008 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PIT'AP a également déposé les autres marques suivantes : LA LIFEBOX SANTE : “ La Vie, Longtemps ” : Prévention Santé.


PIT'AP, SARL - 32 rue des Frères Lion, BP 70 805 - 31008 - TOULOUSE CEDEX 6 - France - SIREN 515085132


PIT'AP, Mme BERGEZ Stéphanie - 32 rue des Frères Lion, BP 70 805 - 31008 - TOULOUSE CEDEX 6 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696853 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Concept, idée, création, mise en oeuvre, lancement, financement du Club de Rugby à XIII : “ Les BRONCOS13 ”. Championnat de France Elite2. Lieu : Stade Philippe STRUXIANO (112-114, Avenue de Lespinet 31400 Toulouse). Club Réserve du Toulouse Olympique XIII (Stade Arnauné Toulouse) ; réalisations et création du Club des “ BRONCOS13 ”, nom, logo, tenues de sport, sélection des joueurs, lancement de club, création du club des partenaires du club “ Les BRONCOS13 ”, media, relations publiques, communication et Marketing dans son intégralité.