Déposée le 25 février 2002 par PISSARD BRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUEER NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est PISSARD BRICE domicilié(e) 12, RUE DE VILLAINES,95560 MONTSOULT - 95560 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRICE PISSARD domicilié(e) 12, RUE DE VILLAINES,95560 MONTSOULT - 95560 - France.
La marque QUEER NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149928.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEER NATION est expirée depuis le 25 février 2012.
PISSARD BRICE a également déposé les autres marques suivantes : FRISKY SUMMER
PISSARD BRICE - 12, RUE DE VILLAINES,95560 MONTSOULT - 95560 - France
Monsieur BRICE PISSARD - 12, RUE DE VILLAINES,95560 MONTSOULT - 95560 - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383285 - Publication au BOPI 2003-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnements de journaux pour des tiers.Organisations d'expositions à buts commerciaux ou publicitaire.Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyens de communication. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacle, montage de bandes vidéo.Organisation de concours de divertissements. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Publication électronique de périodique ou de livre. Micro édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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