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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR
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SOLARWAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARWAT
Piscines WATERAIR, SAS

Numéro de dépôt :
3869912
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
SOLARWAT de Piscines WATERAIR

Présentation de la marque SOLARWAT

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARWAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR domicilié(e) Zone artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAUN Jacques domicilié(e) ZA - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France.

La marque SOLARWAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARWAT est expirée depuis le 26 octobre 2021.

Piscines WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : EASY DOSE COMPACT SYSTEM , QUALIFIL , EMMA , ESCATOP , PISCINAS , AQUASTOP , CLICSTOP , LOLA , EASY BAG COMPACT SYSTEM , WATBOOK


Piscines WATERAIR, SAS - Zone artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 440123487


BRAUN Jacques - ZA - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Cabines de bains métalliques, cabines de douches métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), piscines (constructions métalliques), constructions métalliques de piscines, carreaux et carrelages métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, tuyaux et conduites d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, échelles métalliques, pédiluves (constructions) métalliques et pataugeoires (constructions) métalliques ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau, pour l'adoucissement de l'eau, baignoires et garnitures, installations de bain, appareils pour bain, bains à remous, jets d'eau ornementaux, installations de distribution d'eau, appareils à filtrer l'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, appareils pour purification de l'eau, bouches à eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, la purification de l'eau, le refroidissement et le réchauffement de l'eau, stérilisateurs d'eau, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), appareils de prise d'eau, soupapes régulatrices de niveau dans les piscines, projecteurs, buses de balnéothérapie, robinets, éléments de sûreté pour les appareils à eau pour conduites d'eau, dispositifs de filtration, de circulation d'eau, de balnéothérapie, de nage à contre-courant, d'éclairage et de douche pour piscines.

Cabines de bains et bacs (constructions) non métalliques, bassins et piscines (constructions non métalliques) escaliers et cabines de douche non métalliques, carreaux, carrelages et dalles pour la construction, conduites d'eau et matériaux de construction non métalliques, constructions et constructions transportables non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, constructions non métalliques de piscines, margelles non métalliques, bordures (constructions) non métalliques, pédiluves (constructions) non métalliques et pataugeoires (constructions) non métalliques ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.