Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIFIL
Piscines WATERAIR, SAS

Numéro de dépôt :
3808527
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
QUALIFIL de Piscines WATERAIR

Présentation de la marque QUALIFIL

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piscines WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France.

La marque QUALIFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFIL arrivera à expiration en date du 21 février 2021.

Piscines WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : EASY-POOL , EASY DOSE COMPACT SYSTEM , EMMA , Ça change la vie ! , 1 FIRST POOL , PISCINAS , AQUASTOP , CLICSTOP , ATRIA , ESCAFORM BALNEO SYSTEM


Piscines WATERAIR, SAS - Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 440123487


Piscines WATERAIR - Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Cabines de bains métalliques, cabines de douches métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), piscines (constructions métalliques), constructions métalliques de piscines, carreaux et carrelages métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, tuyaux et conduites d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, échelles métalliques, pédiluves (constructions) métalliques et pataugeoires (constructions) métalliques. ;

Cabines de bains et bacs (constructions) non métalliques, bassins et piscines (constructions non métalliques) escaliers et cabines de douche non métalliques, carreaux, carrelages et dalles pour la construction, conduites d'eau et matériaux de construction non métalliques, constructions et constructions transportables non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, constructions non métalliques de piscines, margelles non métalliques, bordures (constructions) non métalliques, pédiluves (constructions) non métalliques et pataugeoires (constructions) non métalliques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.