Déposée le 29 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINES WATERAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PISCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINES WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque PISCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108810.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PISCINES WATERAIR, société par actions simplifiée - Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France - SIREN 440123487
Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467762 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-08
Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551443 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Cabines de bains métalliques, cabines de douche métalliques, bassins métalliques, piscines métalliques, constructions métalliques de piscines, carreaux et carrelages métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, tuyaux et conduites d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, échelles métalliques, pédiluves et pataugeoires métalliques. Appareils et installations pour l'adoucissement d'eau, baignoires, garnitures de baignoires, installations de chauffage et notamment de chauffage de l'eau des piscines, installation de chauffage solaire pour piscines, appareils de désinfection de l'eau, installations de distribution d'eau, douches, appareils et installations pour la filtration et la purification de l'eau à l'exception des machines, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour la filtration et la purification de l'eau de piscines, filtres pour l'eau de piscines, projecteurs pour piscines, appareils d'éclairage. Cabines de bain non métalliques, bacs non métalliques, bassins non métalliques, piscines non métalliques, escaliers non métalliques, produits d'étanchéité pour la construction de piscines, cabines de douches non métalliques, carreaux, carrelages et dalles pour la construction, conduites d'eau non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, revêtements de parois non métalliques, constructions non malliques de piscines, margelles non métalliques, bordures non métalliques, pédiluves et pataugeoires non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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