Déposée le 4 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINES WATERAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FILWAT COMPACT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINES WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque FILWAT COMPACT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PISCINES WATERAIR, société par actions simplifiée - Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France - SIREN 440123487
Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2011 n°2487768 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-28
Inscription le 28 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568216 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-28
Pompes à air comprimé pour piscines, dispositifs de commande de systèmes de filtration d'eaux de piscines, cartouches pour machines à filtrer les eaux de piscines, filtres pour piscines, pompes (machines) pour piscines, pompes pour installations de chauffage des eaux de piscines. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau de piscines, appareils électriques de chauffage des eaux de piscines, appareils et dispositifs de chloration pour piscines, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau de piscines, appareils et machines pour la purification de l'eau de piscines, installations de distribution d'eau de piscines, réchauffeurs d'eau de piscines (appareils), filtres (parties d'installation domestiques de piscines). Constructions non métalliques à savoir blocs techniques en matières plastiques destinés à recevoir un système de filtration et de chauffage pour piscines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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