Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCATOP
PISCINES WATERAIR société anonyme

Numéro de dépôt :
96606910
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2016

Présentation de la marque ESCATOP

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) PISCINES WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESCATOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINES WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale,68580 SEPPOIS-LE-BAS (dossier no 2304606) - 68580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 786 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & PARTENAIRES Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2304606) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCATOP est expirée depuis le 19 janvier 2016.

PISCINES WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : EASY-POOL , EASY DOSE COMPACT SYSTEM , QUALIFIL , EMMA , Ça change la vie ! , 1 FIRST POOL , PISCINAS , AQUASTOP , CLICSTOP , ATRIA


PISCINES WATERAIR société anonyme - Zone Artisanale,68580 SEPPOIS-LE-BAS (dossier no 2304606) - 68580 - France - SIREN 352786875


Cabinet MEYER & PARTENAIRES Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2304606) - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 26 avril 2000 - Changement de dénomination n°299246 - Publication au BOPI 2000-04-26

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304606 - Publication au BOPI 2006-01-06

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Constructions transportables métalliques, cabines de bain métalliques, bassins, piscines, bassins de balnéothérapie (constructions métalliques), conduites d'eau métalliques, marches d'escaliers métalliques, échelles métalliques, escaliers métalliques, pédiluve et pataugeoire métalliques en tant que parties d'un module autonome pour piscines, vannes (autres que parties de machines) métalliques.Machines d'aspiration pour piscines, dispositif de pompage, pompes plus particulièrement destinées aux piscines et aux installations de balnéothérapie, cartouches et filtres pour machines à filtrer, machines à filtrer, dispositifs de pompage en tant que parties d'un module autonome pour piscines.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, baignoires, garnitures de baignoires, installations de bain, appareils pour bain, bains à remous, jets d'eau ornementaux, installations de distribution d'eau, appareils à filtrer l'eau , robinets mélangeurs pour conduites d'eau, appareils pour la purification de l'eau, bouches à eau, installations pour I'approvisionnement d'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour le refroidissement et le rechauffement de l'eau, stérilisateurs d'eau, filtres (parties d'installations domestiques), appareils de prise d'eau, soupapes régulatrices de niveau dans les piscines, projecteurs, buses de balnéothérapie, robinets, élémentsde sûreté pour les appareils à eau pour conduites d'eau, dispositifs de filtration, de circulation d'eau, de balnéothérapie, de nage à contre-courant, d'éclairage et douche en tant que parties d'un module autonome pour piscines.Constructions transportables non métalliques, cabines de bain non métalliques, bassins, piscines (constructions non métalliques), bassins de balnéothérapie non métalliques, escaliers non métalliques, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, conduites d'eau non métalliques, constructions non métalliques de piscines, pédiluve et pataugeoire non métalliques en tant que parties d'un module autonome pour piscines.Bâches, cordes, échelles de corde, filets, hamacs, toile goudronnée.Bassins et piscines (articles de jeu ou de sport), articles de jeu ou de sport pour piscines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].