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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR
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EMMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMA
Piscines WATERAIR, SAS

Numéro de dépôt :
3869911
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
EMMA de Piscines WATERAIR

Présentation de la marque EMMA

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR domicilié(e) Zone artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piscines WATERAIR domicilié(e) Zone artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France.

La marque EMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMA est expirée depuis le 26 octobre 2021.

Piscines WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : EASY DOSE COMPACT SYSTEM , QUALIFIL , ESCATOP , PISCINAS , AQUASTOP , CLICSTOP , LOLA , EASY BAG COMPACT SYSTEM , WATBOOK , Alsace Bourse Performance


Piscines WATERAIR, SAS - Zone artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 440123487


Piscines WATERAIR - Zone artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Cabines de bains métalliques, cabines de douches métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), piscines (constructions métalliques), constructions métalliques de piscines, carreaux et carrelages métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, tuyaux et conduites d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, échelles métalliques, pédiluves (constructions) métalliques et pataugeoires (constructions) métalliques ;

Appareils et installations pour l'adoucissement d'eau, baignoires, garnitures de baignoires, appareils de chauffage d'eau et de chauffage solaire des piscines, appareils de désinfection de l'eau, appareils de distribution d'eau, douches, appareils pour la filtration et la purification de l'eau à l'exception des machines, appareils pour l'approvisionnement d'eau (pour la distribution d'eau) ; appareils pour le refroidissement de l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour la filtration et la purification de l'eau de piscines, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) pour l'eau de piscines, projecteurs pour piscines, appareils d'éclairage.

Produits d'étanchéité pour la construction de piscines. Garnitures d'étanchéité, joints, feuilles PVC d'étanchéité (liner) ;

Cabines de bains et bacs (constructions) non métalliques, bassins et piscines (constructions non métalliques) escaliers et cabines de douche non métalliques, carreaux, carrelages et dalles pour la construction, conduites d'eau et matériaux de construction non métalliques, constructions et constructions transportables non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, constructions non métalliques de piscines, margelles non métalliques, bordures (constructions) non métalliques, pédiluves (constructions) non métalliques et pataugeoires (constructions) non métalliques.