Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EASY BAG COMPACT SYSTEM
PISCINES WATERAIR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3140085
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2022
EASY BAG COMPACT SYSTEM de PISCINES WATERAIR

Présentation de la marque EASY BAG COMPACT SYSTEM

Déposée le 4 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINES WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASY BAG COMPACT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINES WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque EASY BAG COMPACT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EASY BAG COMPACT SYSTEM est expirée depuis le 4 janvier 2022.

PISCINES WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : EASY DOSE COMPACT SYSTEM , QUALIFIL , EMMA , ESCATOP , PISCINAS , AQUASTOP , CLICSTOP , LOLA , WATBOOK , Alsace Bourse Performance


PISCINES WATERAIR, société par actions simplifiée - Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France - SIREN 440123487


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Inscription le 28 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568216 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-28

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2011 n°2487751 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2011-12-28

Dispositifs de commande de systèmes de filtration d'eaux de piscines, cartouches pour machines à filtrer les eaux de piscines, machines et dispositifs pour filtrer les eaux de piscines, filtres pour piscines. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau de piscines, appareils et dispositifs de chloration pour piscines, appareils et dispositifs pour filtrer l'eau de piscines, appareils et machines pour la purification de l'eau de piscines, filtres et poches de filtration pour eaux de piscines (parties d'installations domestiques de piscines). Matières plastiques filtrantes pour eaux de piscines, mousses filtrantes pour eaux de piscines. Matières textiles filtrantes pour eaux de piscines (feutres, non tissés).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).