Déposée le 13 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale,68580 SEPPOIS LE BAS - 68580 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piscines WATERAIR SAS domicilié(e) Zone Artisanale,68580 SEPPOIS LE BAS - 68580 - France.
La marque AQUASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Piscines WATERAIR SAS - Zone Artisanale,68580 SEPPOIS LE BAS - 68580 - France
Piscines WATERAIR SAS - Zone Artisanale,68580 SEPPOIS LE BAS - 68580 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Barrières de protection pour piscines composées de poteaux métalliques et de filets. Barrières de protection pour piscines composées de matériaux non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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