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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PISCINES GROUPE GA
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UNION PISCINES FRANCE GA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION PISCINES FRANCE GA
PISCINES GROUPE GA, SA

Numéro de dépôt :
4077375
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
UNION PISCINES FRANCE GA de PISCINES GROUPE GA

Présentation de la marque UNION PISCINES FRANCE GA

Déposée le 17 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) PISCINES GROUPE GA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNION PISCINES FRANCE GA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINES GROUPE GA domicilié(e) RN8, QUARTIER DU DOUARD - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 847 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PISCINES GROUPE GA, M. DESCAT NICOLAS domicilié(e) RN8, QUARTIER DU DOUARD - 13420 - GEMENOS - France.

La marque UNION PISCINES FRANCE GA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION PISCINES FRANCE GA est expirée depuis le 17 mars 2024.

PISCINES GROUPE GA a également déposé les autres marques suivantes : POP EUROPE PISCINES , POP , PROVENCE POLYESTER GA , ARCOPI , BRUXELLES , VINYL POOL PROTECT , UNION PISCINES


PISCINES GROUPE GA, SA - RN8, QUARTIER DU DOUARD - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 377847637


PISCINES GROUPE GA, M. DESCAT NICOLAS - RN8, QUARTIER DU DOUARD - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685300 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Inscription le 23 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791227 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-23

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Construction ; maçonnerie.